Éditeur du service
- Dénomination ou nom légal
- E-NOX
- Nom commercial
- Trameti
- Type d’entité
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- Forme juridique
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- Siège social
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- SIREN
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- SIRET de l’établissement éditeur
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- Registre national des entreprises (RNE)
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- TVA intracommunautaire ou régime applicable
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- Contact général
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- Téléphone
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Direction de la publication
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Hébergement du site et des données
- Hébergeur du site
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- Adresse de l’hébergeur
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- Téléphone de l’hébergeur
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- Site de l’hébergeur
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- Hébergeur des données
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- Adresse de l’hébergeur des données
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Prestataires et traitements : Information non publiée — ouverture commerciale désactivée.
Transferts internationaux : Information non publiée — ouverture commerciale désactivée.
Public professionnel et accès au service
Trameti est commercialisé exclusivement auprès de professionnels agissant pour les besoins de leur activité. Aucune offre destinée aux consommateurs n’est ouverte.
Nature des résultats et responsabilité métier
Trameti est un outil d’aide au relevé, au calepinage, au métré et à la préparation de chantier. Ses plans, visualisations, contrôles et quantitatifs dépendent des données, hypothèses et produits renseignés par l’utilisateur.
Les résultats ne constituent ni une certification, ni une attestation de conformité, ni une étude structurelle ou d’exécution. Ils ne remplacent pas le relevé sur site, les documents contractuels, les notices et prescriptions des fabricants, les règles professionnelles, les normes ou les documents techniques applicables. Le professionnel conserve la responsabilité du choix du système, de sa compatibilité avec le support et de son contrôle avant exécution.
Données personnelles et durées de conservation
Les informations détaillées sur les finalités, bases légales, destinataires, droits et modalités d’exercice figurent dans la politique de confidentialité. Contact relatif à la protection des données : Information non publiée — ouverture commerciale désactivée..
- Compte et identité professionnelle
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- Projets et documents de chantier
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- Preuves d’acceptation et versions contractuelles
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- Pièces et événements de facturation
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- Journaux de sécurité et de lutte contre les abus
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- Sauvegardes résiduelles
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Propriété intellectuelle et contenus importés
La structure du service, sa marque, ses interfaces, logiciels et contenus éditoriaux sont protégés par les droits applicables. Sauf autorisation ou disposition légale contraire, leur reproduction ou réutilisation substantielle est interdite.
L’utilisateur reste responsable des plans, fichiers, données et autres contenus qu’il importe. Il doit disposer des droits et autorisations nécessaires et s’assurer que ces contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
Droit applicable et litiges entre professionnels
- Droit applicable
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- Règlement des litiges et juridiction
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Version du document
- Date d’effet
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- Version
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- Empreinte du dossier légal
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